Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de Fréjeville du 06/11/2025

06/11/2025

Ordre du jour :

1°) Délibération N°35 : Décision Modificative n°2.
2°) Délibération N°36 : Révision du règlement de la salle polyvalente.
3°) Délibération N°37 : Révision du règlement de la salle Fabre.
4°) Délibération N°38 : Avenant à la convention ADS.
5°) Délibération N°39 : Modification de l’intitulé du Contrat de l’agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au 06/01/2026.

INFORMATIONS DIVERSES
- Convention avec le collège de Vielmur pour événements exceptionnels (loto) suite à la révision du règlement de la salle polyvalente.
- Pétition suite à prolifération de chats errants et mise en relation avec l’Association Au Bonheur des Chats de Castres.
- Proposition de mise en place de borne de recharge dans le village.
- Retour du Bureau d’études sur les travaux de l’école.

QUESTIONS DIVERSES

Pièces jointes

Convocation séance du 6 novembre 2025.pdf (PDF - 0.35Mo) 99_DE-081-218100980-20251106-DM2-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.59Mo) 99_DE-081-218100980-20251106-D_2025_36.pdf (PDF - 1.36Mo) 99_DE-081-218100980-20251106-D_2025_37.pdf (PDF - 1.74Mo) 99_DE-081-218100980-20251106-D_2025_38-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.69Mo) 99_DE-081-218100980-20251106-D_2025_39.pdf (PDF - 0.48Mo) Procès-verbal de la réunion du conseil municipal de Fréjeville du 06-11-25.pdf (PDF - 5.00Mo)