Réunion du Conseil Municipal de Fréjeville du 07/05/2025

07/05/2025

Ordre du jour :

1°) Délibération N° 16 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Lautrécois – Pays d’Agoût dans le cadre d’un accord local en vue des élections municipales de 2026.
2°) Délibération N° 17 : Classement de la voie « Impasse des Vignes » dans le domaine communal (parcelle ZE 215).
3°) Délibération N° 18 : Programme des travaux de rénovation de l’école : modification du plan de financement.
4°) Délibération N° 19 : Projet de city stade : demande de subvention auprès de l’Agence nationale du Sport et auprès du Conseil Départemental du Tarn.
5°) Délibération N° 20 : Renouvellement du contrat de l'agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.

INFORMATIONS DIVERSES
- Courrier de l’Association Citoyenne de Fréjeville.

QUESTIONS DIVERSES

Pièces jointes

Convocation séance du 7 mai 2025.pdf (PDF - 0.34Mo) 99_DE-081-218100980-20250507-D_2025_16-DE-1-1_1.pdf (PDF - 1.18Mo) 99_DE-081-218100980-20250507-D_2025_17-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.38Mo) 99_DE-081-218100980-20250507-D_2025_18-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.74Mo) 99_DE-081-218100980-20250507-D_2025_19-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.92Mo) 99_DE-081-218100980-20250507-D_2025_20-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.50Mo)