24/02/2025
Ordre du jour :
1°) Délibération N° 01 : Révision des loyers aux 01.03.2025
2°) Délibération N° 02 : Approbation de la convention du service commun mutualisé « autorisations du droit des sols » avec la CCLPA.
3°) Délibération N° 03 : Programme des travaux de rénovation de l’école – demandes de subvention au titre de la DETR auprès de l’Etat, au titre du FRI auprès du Conseil Régional Occitanie.
4°) Délibération N° 04 : Rénovation de la charpente et de la couverture du clocher de l’église : demande de subvention au titre du FDT auprès du Conseil Départemental du Tarn.
5°) Délibération N° 05 : Attribution nom de l’école communale : Jean-Michel VAZZOLER.
6°) Délibération N° 06 : Lancement de la procédure de reprise des concessions dans le cimetière.
7°) Délibération N° 07 : Création du poste de rédacteur principal 1ère classe au 01.04.2025 et fermeture du poste de rédacteur principal 2ème classe.
8°) Délibération N° 08 : Mise à jour du tableau des effectifs.
QUESTIONS DIVERSES
- Travaux de busage
1°) Délibération N° 01 : Révision des loyers aux 01.03.2025
2°) Délibération N° 02 : Approbation de la convention du service commun mutualisé « autorisations du droit des sols » avec la CCLPA.
3°) Délibération N° 03 : Programme des travaux de rénovation de l’école – demandes de subvention au titre de la DETR auprès de l’Etat, au titre du FRI auprès du Conseil Régional Occitanie.
4°) Délibération N° 04 : Rénovation de la charpente et de la couverture du clocher de l’église : demande de subvention au titre du FDT auprès du Conseil Départemental du Tarn.
5°) Délibération N° 05 : Attribution nom de l’école communale : Jean-Michel VAZZOLER.
6°) Délibération N° 06 : Lancement de la procédure de reprise des concessions dans le cimetière.
7°) Délibération N° 07 : Création du poste de rédacteur principal 1ère classe au 01.04.2025 et fermeture du poste de rédacteur principal 2ème classe.
8°) Délibération N° 08 : Mise à jour du tableau des effectifs.
QUESTIONS DIVERSES
- Travaux de busage
Pièces jointes
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Convocation séance du 24 février 2025.pdf (PDF - 0.36Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_01-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.64Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_02-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.73Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_02-DE-1-1_2.pdf (PDF - 3.53Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_03-DE-1-1_1.pdf (PDF - 1.25Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_04-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.58Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_05-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.42Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_06-DE-1-1_1 _1_.pdf (PDF - 0.42Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_07-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.63Mo)
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99_DE-081-218100980-20250224-D_2025_08-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.96Mo)
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal de Fréjeville du 24-02-25.pdf (PDF - 3.47Mo)
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