Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de Fréjeville du 28/05/2024

28/05/2024

Ordre du jour :

1°) Adhésion au groupement de commandes pour la passation d'une procédure de consultation pour la réalisation d'une mission d'étude relative à l'élaboration/révision des schémas et zonages d'assainissement sur le territoire de la CCLPA.
2°) Demande de subvention exceptionnelle de la société de chasse de Fréjeville.
3°) Délibération portant modification du tableau des effectifs à la date du 21 Mai 2024.

QUESTIONS DIVERSES

Pièces jointes

Convocation séance du 28 mai 2024.pdf (PDF - 0.29Mo) 99_DE-081-218100980-20240528-D_2024_22-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.82Mo) 99_DE-081-218100980-20240528-D_2024_22-DE-1-1_2 _1_.pdf (PDF - 0.22Mo) 99_DE-081-218100980-20240528-D_2024_23-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.45Mo) 99_DE-081-218100980-20240528-D_2024_24-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.92Mo) Procès-verbal de la réunion du conseil municipal de Fréjeville du 28-05-24.pdf (PDF - 2.17Mo)