02/05/2024
Ordre du jour :
1°) Contrat secrétaire.
2°) Renouvellement d’un emploi permanent de catégorie C en application de l’article L332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique.
3°) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Fréjeville pour le voyage à Ax-les-Thermes.
4°) Adhésion de la commune au Groupement de Commandes porté par les syndicats départementaux d’énergies de l’Ariège, de l’Aveyron, du Cantal, de la Corrèze, du Gard, du Gers, de la Haute-Loire, des Hautes-Pyrénées, de la Lozère, des Pyrénées Orientales, du Tarn et du Tarn-et-Garonne pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de matière d’efficacité énergétique.
QUESTIONS DIVERSES
1°) Contrat secrétaire.
2°) Renouvellement d’un emploi permanent de catégorie C en application de l’article L332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique.
3°) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Fréjeville pour le voyage à Ax-les-Thermes.
4°) Adhésion de la commune au Groupement de Commandes porté par les syndicats départementaux d’énergies de l’Ariège, de l’Aveyron, du Cantal, de la Corrèze, du Gard, du Gers, de la Haute-Loire, des Hautes-Pyrénées, de la Lozère, des Pyrénées Orientales, du Tarn et du Tarn-et-Garonne pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de matière d’efficacité énergétique.
QUESTIONS DIVERSES
Pièces jointes
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Convocation séance du 02-05-2024.pdf (PDF - 0.32Mo)
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99_DE-081-218100980-20240502-D_2024_18-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.62Mo)
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99_DE-081-218100980-20240502-D_2024_19-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.71Mo)
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99_DE-081-218100980-20240502-D_2024_20-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.42Mo)
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99_DE-081-218100980-20240502-D_2024_21-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.97Mo)
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99_DE-081-218100980-20240502-D_2024_21-DE-1-1_2.pdf (PDF - 0.41Mo)
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal de Fréjeville du 02-05-24.pdf (PDF - 2.33Mo)
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