Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de Fréjeville du 06/12/2023

06/12/2023

Ordre du jour :

1°) Délibération portant inscription de l’itinéraire « La Boucle de l’Agoût à Fréjeville » au Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée (PDIPR).
2°) Délibération portant attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ADN-C.
3°) Décision modificative N° 5 : virement de crédits de 5997 € du compte 022 (dépenses imprévues de fonctionnement) au compte 673 (titres annulés sur exercice antérieur) et 6288 (autres services extérieurs).
4°) Création du second poste d’agent recenseur et désignation de la personne chargée des opérations de collecte.
5°) Renouvellement des contrats des agents arrivant à terme et mise à jour du tableau des effectifs.
6°) Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables.

QUESTIONS DIVERSES

Pièces jointes