18/10/2023
Ordre du jour :
1°) Révision des charges afférentes aux logements du presbytère.
2°) Vente de matériel communal : fixation du prix.
3°) Décision modificative N° 4 : virement de crédits de 747 € du compte 022 (dépenses imprévues de fonctionnement) au compte 673 (titres annulés sur exercice antérieur).
4°) Aliénation d’une partie de la voie communale N°27 de La Métairie Basse : déclassement de la voie après résultat de l’enquête publique.
5°) Désignation d’un référent déontologie.
6°) Création du poste d’agent recenseur et désignation de la personne chargée des opérations de collecte.
QUESTIONS DIVERSES
Kiosque à pizzas et à boissons.
Projet stèle Hmong.
1°) Révision des charges afférentes aux logements du presbytère.
2°) Vente de matériel communal : fixation du prix.
3°) Décision modificative N° 4 : virement de crédits de 747 € du compte 022 (dépenses imprévues de fonctionnement) au compte 673 (titres annulés sur exercice antérieur).
4°) Aliénation d’une partie de la voie communale N°27 de La Métairie Basse : déclassement de la voie après résultat de l’enquête publique.
5°) Désignation d’un référent déontologie.
6°) Création du poste d’agent recenseur et désignation de la personne chargée des opérations de collecte.
QUESTIONS DIVERSES
Kiosque à pizzas et à boissons.
Projet stèle Hmong.
Pièces jointes
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99-de-081-218100980-20231018-d-2023-40-de-1-1-1.pdf (PDF - 0.63Mo)
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99-de-081-218100980-20231018-d-2023-41-de-1-1-1.pdf (PDF - 0.56Mo)
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70-de-081-218100980-20231018-d-2023-42-bf-1-1-2.pdf (PDF - 0.61Mo)
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99-de-081-218100980-20231018-d-2023-43-de-1-1-1.pdf (PDF - 0.42Mo)
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99-de-081-218100980-20231018-d-2023-44-de-1-1-1.pdf (PDF - 0.48Mo)
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PV CM 18 10 2023 validé.pdf (PDF - 2.47Mo)
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