29/08/2023
Ordre du jour :
1°) Délibération tarifs cantine et garderie et participation de la commune.
2°) Révision des charges afférentes aux logements du presbytère.
3°) Décision modificative N°2 : virement de crédits en vue d’admissions en non-valeur pour la somme de 22.06 €.
4°) Décision modificative N° 3 : création du programme d’investissement pour l’adressage et virement de crédits pour la somme de 4000 €.
5°) Délibération portant création du poste de rédacteur principal 2ème classe au 22/10/2023 et mise à jour du tableau des effectifs.
6°) Renouvellement de la Convention portant sur les conditions de déploiement d’un Espace Numérique de Travail (ENT) – Ecole Publique de Fréjeville.
7°) Délibération de délégation des pouvoirs au Maire.
8°) Délibération portant participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel.
QUESTIONS DIVERSES
Présentation du projet éolien RWE Renouvelables France.
Chats errants.
1°) Délibération tarifs cantine et garderie et participation de la commune.
2°) Révision des charges afférentes aux logements du presbytère.
3°) Décision modificative N°2 : virement de crédits en vue d’admissions en non-valeur pour la somme de 22.06 €.
4°) Décision modificative N° 3 : création du programme d’investissement pour l’adressage et virement de crédits pour la somme de 4000 €.
5°) Délibération portant création du poste de rédacteur principal 2ème classe au 22/10/2023 et mise à jour du tableau des effectifs.
6°) Renouvellement de la Convention portant sur les conditions de déploiement d’un Espace Numérique de Travail (ENT) – Ecole Publique de Fréjeville.
7°) Délibération de délégation des pouvoirs au Maire.
8°) Délibération portant participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel.
QUESTIONS DIVERSES
Présentation du projet éolien RWE Renouvelables France.
Chats errants.
Pièces jointes
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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal de Fréjeville du 29-08-23.pdf (PDF - 3.74Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_30-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.43Mo)
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70_DE-081-218100980-20230829-D_2023_32-BF-1-1_2.pdf (PDF - 0.60Mo)
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70_DE-081-218100980-20230829-D_2023_33-BF-1-1_2.pdf (PDF - 0.54Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_34-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.59Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_35-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.75Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_36-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.49Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_37-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.83Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_38-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.83Mo)
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99_DE-081-218100980-20230829-D_2023_39-DE-1-1_1.pdf (PDF - 0.59Mo)
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convocation-cm-du-29082023.pdf (PDF - 0.40Mo)
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