Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de Fréjeville du 16/07/2024

16/07/2024

Ordre du jour :

1°) Délibération relative à la mission d'étude concernant l'élaboration/révision du schéma et zonage d'assainissement de la commune de FRÉJEVILLE dans le cadre du groupement de commandes passé par la CCLPA.
2°) Finalisation de l'adressage : délibération portant nouvelles dénominations des voies.
3°) Convention portant sur les conditions de déploiement d'un Espace Numérique de Travail (ENT) pour l'école de Fréjeville.
4°) Renouvellement d’un emploi permanent de catégorie C en application de l’article L 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique.
5°) Renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Sylvie CAUSSE – (En application de l’article L.332-8 2° du Code général de la Fonction Publique).
6°) Mise à jour du tableau des effectifs à la date du 29 Août 2024.
7°) Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2025-2028 - autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion.
8°) Rénovation énergétique de la salle des fêtes de Fréjeville : mise à jour du plan de financement.

INFORMATIONS DIVERSES :
- Présentation du Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets.
- Présentation du Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement non collectif.
- Rénovation de la statue de la Vierge.
- Discussion sur la convention de participation pour le risque « Prévoyance » dans le cadre de la protection complémentaire des agents.

QUESTIONS DIVERSES

Pièces jointes